Mentions Légales Imprimer
Écrit par Administrator   
Samedi, 21 Février 2009 16:49

MENTIONS LEGALES - RESPONSABILITES

Le CLUB ULM Niort est heureux de vous accueillir sur son site...

Les informations communiquées sont destinées à vous aider dans vos recherches concernant les services proposés au sein de notre activité et dans la préparation de vos séjours dans notre région.

Nous déclinons toute responsabilité pour le contenu des sites auxquels nous vous renvoyons, si ces derniers portent atteintes aux droits et aux tiers, à l'ordre public ou aux bonnes moeurs.

Si tel était le cas, veuillez nous en informer afin que nous puissions supprimer ce lien.

Les informations vous concernant que vous pourriez être amenés à nous communiquer, sont à l'usage exclusif du CLUB ULM Niort, des associations membres de l'ABAN, de l'aérodrome de Niort-Souché, du Comité Régional Ulm Poitou-Charentes ou de la FFPLUM .

Elles ne peuvent, en aucun cas, faire l'objet d'une transaction commerciale. 

Le présent site fait l'objet d'une déclaration à la CNIL, conformément à l'article 16 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

La loi ''Informatique et Liberté'' du 6 janvier 1978 prévoit, dans les articles 34 à 36, un droit d'accès aux données, de modifications, de rectification et de données vous concernant.

Pour exercer ce droit, adressez vous au : CLUB ULM Niort, Aérodrome de Niort-Souché 79000 Niort (Tél 06 16 59 23 02)

Email : (en construction)

L'ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle et artistique ou des droits voisins.

Tous les droits de reproduction sont réservés pour les textes, les graphismes, les photos, l'audio ou la vidéo de ce site.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

 Crédit photos :

ABAN 

CLUB ULM Niort

Comité Régional ULM Poitou-Charentes

Bruno DERBORD

 

Crédit textes :

CLUB ULM Niort

 

Directeur de publication :

Bernard BRUNET

Président du CLUB ULM Niort

 

Réalisation :

CLUB ULM Niort

Reza SHAKARALIZADEH

 

 

Hébergement :

OVH

140 quai du Sartel

59100 Roubaix

 

Mise à jour le Dimanche, 17 Mai 2009 22:24